jeudi 7 novembre 2019

Propos centristes. France – Spécial immigration & intégration

Voici une sélection des propos tenus par des centristes dans les médias ou sur les réseaux sociaux à propos de la réforme de l’immigration et de l’intégration présentée par le Gouvernement le 6 novembre.

● Emmanuel Macron (Président de la République)
- J'ai fixé un cap, le gouvernement l'applique après une discussion intense avec les experts du sujet et les parlementaires.
- Ce que j'ai lu (...) sur les pays qui ont instauré des quotas obligatoires, ça n'a jamais marché. (...) Je ne crois pas que ce soit la réponse. En revanche, il me semble que se donner des lignes directrices pour dire que la France a besoin de tel ou tel type d'emploi ce n'est pas, me semble-t-il, dans la même philosophie.

● Gouvernement
[Nota: dans ce gouvernement, certains membres ne sont pas centristes; nous retranscrivons cependant leurs propos en rapport avec leur fonction parce qu’ils font partie selon nos critères d’une équipe qui suit une politique globalement centriste]

Edouard Philippe (Premier ministre)
- [Introduction du Premier ministre lors de la conférence de presse relative au comité interministériel sur l’immigration et l'intégration] Le comité interministériel qui vient de se tenir s'inscrit dans une démarche que j'avais annoncée à l'occasion de la Déclaration de politique générale le 12 juin dernier. J'avais indiqué que nous aurions un débat au Parlement - qui s'est tenu le 7 octobre à l'Assemblée nationale et le 9 octobre au Sénat - et qu'après le temps de ce débat viendrait le temps de la concertation, du travail avec les parlementaires de la majorité pour aboutir à un plan complet qui s'inscrirait dans le cadre du débat parlementaire. La méthode était innovante. Choisir de tenir un débat sans présenter de texte pour avoir des orientations et essayer ensuite de les traduire par des décisions. Cette méthode a permis d'enrichir les propositions du Gouvernement. Je voudrais saluer l'implication de l'ensemble des ministres qui sont présents et de ceux qui, n'étant pas présents, ont également travaillé et participé à ce travail. Et remercier l'implication des parlementaires qui ont été extrêmement présents et extrêmement constructifs. Un mois exactement après le débat parlementaire, nous sommes maintenant au temps des décisions. Je voudrais, avant de rendre public l'ensemble de ces décisions, insister auprès des Français sur le sens général que nous voulons donner à notre action. Le sens général de notre action, c'est celui de la souveraineté. Nous voulons reprendre le contrôle de notre politique migratoire. Reprendre le contrôle, c'est exprimer et assumer des choix clairs en matière d'accueil et d'intégration. C'est faire en sorte que la délivrance des titres de séjour relève davantage de nos principes ou des objectifs que nous fixons plutôt que d'un constat passif, comme cela a été trop longtemps le cas. Reprendre le contrôle, c'est faire en sorte que lorsque nous disons oui, ce soit vraiment oui et que lorsque nous disons non, ce soit vraiment non. Je crois profondément sur ce sujet, comme d'ailleurs sur beaucoup d'autres, à l'idée d'un juste équilibre entre les droits et les devoirs. Reprendre le contrôle, c'est lutter fermement contre tous les détournements du droit d'asile, contre l'immigration irrégulière. Cette approche générale, cette philosophie, nous la déclinons aujourd'hui avec vingt mesures qui couvrent la totalité des pans de la politique d'immigration, d'asile et d'intégration et qui forment donc un plan d'action profondément interministériel. Je voudrais insister sur cette dimension interministérielle parce qu'elle est au cœur de notre démarche. Comme le nombre de ministres qui ont contribué à son élaboration et qui vont vous présentez ces mesures dans quelques minutes, le traduit aisément. Notre politique migratoire doit d'abord tenir compte des désordres du monde. La France n'est pas une île. Parce que c'est son intérêt, parce que c'est sa vision, la France doit contribuer à réduire les déséquilibres en matière de richesse et à bâtir les chemins de la Paix et du développement. C'est la raison pour laquelle le président de la République s'engage fortement au plan diplomatique. C'est la raison pour laquelle il a fait le choix d'augmenter fortement l'effort d'aide publique au développement à destination de toute une série d'États partenaires. C'est aussi pourquoi cet effort nouveau doit s'inscrire avec ses partenaires dans une logique d'engagements réciproques. Il y a une nouvelle donne européenne. Pour nous, les questions d'immigration et d'asile constituent, avec les questions liées à l'écologie, la priorité de l'action des institutions européennes dans les mois qui viennent. Notre pays va donc jouer tout son rôle avec la Commission et ses partenaires pour que l'Europe se rassemble et refonde profondément l'espace Schengen et le régime d'asile européen. La réalité de l'Europe telle qu'elle fonctionne aujourd'hui, c'est aussi celle de mouvements migratoires secondaires importants. Nous lutterons vigoureusement contre les abus concernant notre système social ou d'accès aux soins. Lesquels sont très liés à ces mouvements migratoires secondaires. Mais une politique migratoire, ce n'est pas simplement l'addition de contraintes. Notre volonté, c'est de faire des choix en matière d'accueil. Fixer des objectifs quantitatifs ou des quotas - les deux termes me vont - en matière d'immigration professionnelle. Mettre le paquet sur l'intégration par le travail. Limiter les irritants qui gênent le parcours d'intégration, par exemple en réduisant les taxes sur les titres de séjour. Et en même temps, notre rôle est aussi de protéger l'immigration familiale en luttant contre certains détournements ou encore de réaffirmer des exigences fermes et fortes pour accéder à la nationalité française. Enfin, nous tenons dur comme fer à la mise en œuvre effective de ces règles. Nous nous donnons les moyens juridiques, financiers, humains d'atteindre l'objectif de réduction du délai d'examen des demandes d'asile, mais aussi d'amplifier notre efficacité en matière d'éloignement des étrangers en situation irrégulière. Voilà pour la présentation d'ensemble, pour la méthode et la philosophie qui ont présidé à l'élaboration de ce plan. Je crois que nous avons trouvé le juste équilibre entre les droits et les devoirs, entre la volonté de rassurer nos concitoyens et le courage de ne rien céder au populisme. Entre la fidélité à nos valeurs et le réalisme face aux changements du monde.
- Depuis un an, nous avons considérablement progressé dans les reconduites à la frontière.
- Nous allons consulter les régions, les branches professionnelles, les employeurs et les organisations syndicales, et en fonction des besoins exprimés, nous fixerons métier par métier, les objectifs quantitatifs.

Christophe Castaner (ministre de l’Intérieur)
- Alors que le nombre de demandeurs d'asile baisse en Europe, il augmente en France. Nous nous devions de réagir, pour mieux maîtriser les flux migratoires mais aussi mieux accompagner les personnes éligibles au statut de réfugié. C'est l'objet du plan porté par le Gouvernement.
- Nous avons procédé à des opérations de mise à l'abri dans des communes comme Grande-Synthe ou Nantes ces derniers mois. À Paris, deux lieux de tension ont été évacués ce matin. Nous veillerons à empêcher toute réinstallation sur les sites des campements évacués.
- Le regroupement familial est un droit fondamental et sa procédure est très encadrée : nous ne le remettons pas en cause. En revanche, les titres « vie privée et familiale » seront davantage contrôlés grâce aux outils apportés par la loi adoptée en septembre 2018.
- En matière d'immigration, les solutions se trouvent d’abord à l’échelle européenne. Nous poursuivrons notre action pour: renforcer les frontières extérieures de l’UE ; refonder les règles de Schengen et de l'asile dans l'UE ; harmoniser la gestion et l'accueil des réfugiés.

Jean-Michel Blanquer (ministre de l’Education)
- [Evacuation de migrants à Paris] C’est à la fois de la fermeté et de l’humanité puisque ces campements ne sont souhaitables pour personne, d’abord pour les principaux intéressés, (…), et de le faire en appliquant la loi.

Agnès Buzyn (ministre de la Solidarité et de la Santé)
Les dispositifs d’accès aux soins des personnes migrantes, que ce soit les soins urgents et aide médicale d’Etat pour les personnes en situation irrégulière ou la protection universelle maladie pour les demandeurs d’asile, sont indispensables, à la fois pour des raisons humanitaires et de santé publique. Nous devons être exemplaires dans l’adaptation de nos dispositifs pour intervenir le plus efficacement possible ; nous devons également être exemplaires dans la lutte contre le dévoiement de certains de nos dispositifs. Nous savons que la prise en charge tardive d’une maladie est systématiquement plus coûteuse qu’une prise en charge à temps par la médecine de ville. De ce fait, nous ne souhaitons pas mettre en place des mesures qui porteraient atteinte à cette logique, comme une réduction du panier de soins ou une participation financière des assurés à l’AME. Contrairement à ce que certains affirment, de telles mesures ne se traduiraient que par une dégradation de la santé des personnes concernées, un engorgement des services d’urgence et une augmentation du coût total des soins dispensés. Il est cependant légitime d’améliorer l’efficience des dispositifs de prise en charge des soins des personnes migrantes, comme nous le faisons d’ailleurs avec l’ensemble des dépenses de santé. C’est la raison pour laquelle nous avons confié aux inspections générales une mission sur l’aide médicale d’Etat et les soins urgents, en lien avec Gérald Darmanin. Le rapport réalisé par cette mission confirme que des mesures visant à remettre en cause les principes de l’AME ne sont pas pertinentes et que la priorité est de lutter contre les fraudes et abus qui dévoient le système. Ces dérives représentent une part difficilement estimable mais limitée des prises en charge. En revanche, elles alimentent une défiance sur le système voire des fantasmes qu’il est difficile de déconstruire. Dans ce contexte et à l’appui des conclusions du rapport des inspections générales, nous proposons plusieurs mesures. Tout d’abord, les actions de contrôle de l’AME et des soins urgents seront renforcées. Je pense notamment à: la centralisation de l’instruction des dossiers d’AME au sein de 3 caisses d’assurance maladie, ce qui permet d’augmenter les contrôles ; l’accès des caisses d’assurance maladie à la base « Visabio » du ministère de l’intérieur pour identifier les dissimulations de visas et éviter l’ouverture de droits à l’AME pour les personnes concernées ; le renforcement du contrôle de la résidence en France : les demandes d’AME devront être déposées en personne en CPAM, ou par dérogation par l’intermédiaire de l’hôpital ou de la permanence d’accès aux soins de santé. L’objectif est d’éviter les demandes frauduleuses, transmises par courrier par des personnes qui ne sont pas sur le territoire Français ; le renforcement des contrôles a priori sur les attestations d’hébergement qui permettent d’évaluer la condition de résidence de trois mois : une attention particulière sera portée aux hébergeurs multiples ; l’identification par les consulats des personnes demandant un visa et ayant des dettes hospitalières. Ensuite, une entente préalable pour certains soins pour les bénéficiaires de l’AME sera introduite. Cette entente préalable, qui sera discutée dans le cadre du projet de loi de finances, sera circonscrite aux soins programmés et non-urgents, par exemple la chirurgie de la cataracte, les prothèses de genou ou de hanche ou encore certains actes de kinésithérapie.  Le droit applicable sera clarifié pour indiquer que sont éligibles à l’AME les ressortissants étrangers ayant été trois mois en situation irrégulière : cela ne changera rien pour les ressortissants étrangers entrés de façon irrégulière, mais pour les détenteurs d’un visa touristique, cela signifie que le délai de 3 mois débutera à l’expiration du visa. S’agissant des demandeurs d’asile, un délai de carence de trois mois pour l’accès à la protection universelle maladie sera introduit. Je rappelle qu’ils bénéficient aujourd’hui de règles dérogatoires plus favorables que celles des autres assurés : ils peuvent être affiliés à l’assurance maladie dès le dépôt de leur demande d’asile, alors qu’un français ou un ressortissant étranger en situation régulière n’exerçant pas d’activité professionnelle est soumis à un délai de carence de 3 mois. L’idée est donc d’aligner les conditions d’accès aux droits sur celles des autres assurés. Pendant ce délai, les demandeurs d’asile auront bien sûr accès aux soins urgents, qui incluent notamment le traitement des maladies infectieuses et les soins délivrés aux femmes enceintes et aux nouveau-nés. Je précise que le délai de carence ne sera pas applicable aux enfants mineurs. Il est également prévu d’ajuster le délai de maintien de droits à l’assurance maladie pour les étrangers qui deviennent irréguliers, soit en raison de l’expiration de leur titre de séjour, soit en raison du rejet de leur demande d’asile. Ce délai est actuellement de 12 mois pour éviter les ruptures de droit en cas de procédure de renouvellement de titre. Ce délai passera de 12 à 6 mois pour limiter les maintiens de droits non justifiées sans engendrer des ruptures de droits importantes parmi les ressortissants étrangers en instance de renouvellement de leur titre de séjour. Il est également proposé d’interrompre les droits à l’assurance maladie lorsqu’une personne est visée par une obligation de quitter le territoire français devenue définitive. Enfin, nous souhaitons également renforcer résolument les démarches proactives pour « aller vers » les populations vulnérables et les faire accéder aux soins ou aux droits. Il est également indispensable de pouvoir proposer un parcours de santé aux « primo-arrivants » pour adapter les soins délivrés aux vulnérabilités liées au parcours de migration, en particulier les psychotrauma et les maladies infectieuses. Ce parcours doit comporter un « rendez-vous santé » de prévention et de dépistage : une expérimentation a été lancée à Rennes pour soutenir l’organisation des rendez-vous santé par les professionnels de santé en ville. Enfin, nous avons augmenté et continuerons d’augmenter les dotations aux permanences d’accès aux soins de santé (PASS), qui sont souvent le point d’orientation des migrants et nous prévoyons de créer des centres de santé « communautaires » dans le cadre de la stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté En résumé, notre politique est tournée vers l’adaptation aux problématiques des migrants dans la prise en charge de leurs soins, parce que nous avons le devoir de bien prendre en charge les soins de ces personnes particulièrement vulnérables. Mais c’est aussi une politique de responsabilité qui passe par la lutte contre les fraudes et les abus, sans remettre en cause nos principes et nos valeurs.

Amélie de Montchalin (secrétaire d’Etat aux Affaires européennes)
- Notre action migratoire doit être globale et équilibrée. Nous devons construire une cohérence entre nos politiques au plan national, européen et international pour couvrir toutes les géographies des migrations, des pays d'origine, de transit, aux pays européens qui nous entourent.
- La stratégie immigration que présente Edouard Philippe repose sur des choix clairs et cohérents, après 30 ans de fantasmes et de chiffres manipulés. Tous les ministres seront mobilisés pour l’intégration de ceux que nous accueillons et pour être fermes contre les passeurs.
- La France n’est pas une forteresse comme semblent le souhaiter les #LR. Notre combat est contre l’immigration illégale, qui prospèrera si on ne clarifie pas les voies d’immigration légale : droit d’asile, immigration économique, intégration.
- 30 000 personnes sont accueillies en France légalement chaque année parce qu'on a des besoins économiques. Mais elles le sont sur la base d’une liste de métiers “en tension” qui n’a pas été revue depuis 11 ans ! Nous voulons la revoir en fonction des besoins d’aujourd’hui.

Marlène Schiappa (secrétaire d’Etat à l’Egalité hommes-femmes et à la Lutte contre les discriminations)
- Les citoyens étrangers posant de graves problèmes d’ordre public doivent être éloignés. Ce sera le cas désormais des hommes condamnés pour violences sexuelles ou sexistes.
- Je ne vois pas qui pourra honnêtement nous dire qu’un citoyen étranger qui a violé une femme peut rester sur le territoire sans que cela pose problème !
- Nous allons expulser les étrangers condamnés pour violences sexuelles.

Laurent Nunez (secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’intérieur)
La politique migratoire du Gouvernement est ferme et humaine. Pour nous donner les moyens de nos objectifs, des outils législatifs ont été mis en place et nous augmentons, dans le même temps, les crédits du ministère de l'Intérieur dédiés aux éloignements et à l'intégration.

● LaREM
[Nota: dans ce parti, les propos de ses membres qui ne sont pas centristes et se considèrent de droite ou de gauche ne sont pas retranscrits]

Le plan immigration présenté par le Premier ministre est un juste équilibre entre la volonté de rassurer les Français et le courage de ne rien céder au populisme, entre la fidélité à nos valeurs et le réalisme face aux changements du monde.

Gilles Le Gendre (président du groupe à l’Assemblée nationale)
Nous voulons mettre fin à vingt ans d’échecs sur l’immigration mais également sur l’instrumentalisation qui en est faite.

Pieyre Alexandre Anglade (député)
- Il ne faut pas alimenter les fantasmes et les doutes. L’immigration professionnelle n’entre pas en «concurrence» avec les demandeurs d’emplois dans notre pays. Nous avons mis le paquet sur l’apprentissage, la formation en particulier et nous allons continuer à le faire.
- Quotas, objectifs chiffrés ou lignes directrices, au fond ce n’est pas la terminologie qui importe mais l’objectif que l’on se fixe. En l’occurrence, mieux organiser l’immigration économique, pour être au plus près des besoins de l’économie de notre pays.

Marie-Christine Verdier-Jouclas (députée)
Les propositions sur l'immigration présentées ce matin par Edouard Philippe correspondent à ce que nous voulons : plus de contrôles et en même temps plus de souplesse pour tous ceux que nous devons accueillir parce que la France est une terre d'asile.

●MoDem
Jean-Noël Barrot (député)
- Dans le plan de vingt mesures sur l’immigration adopté ce matin, c’est l’Europe qui arrive en premier. Les enjeux migratoires impliquent en effet une réponse globale.
- Notre recommandation sur l’immigration: continuer à augmenter l’aide au retour volontaire sans que la procédure ne soit détournée de son objectif, dans le respect de la dignité humaine.

Elodie Jacquier-Laforge (députée)
- Même si la demande d’asile continue à augmenter, restons sereins, restons calmes, il n’y a pas de submersion migratoire en France.

●UDI
[Nota: dans ce parti, les propos de ses membres qui ne sont pas centristes et se considèrent de droite ne sont pas retranscrits]

Jean-Christophe Lagarde (président)
- Il faut permettre aux demandeurs d'asile de travailler en France légalement. Cela n'a aucun sens de donner une allocation à des gens En leur interdisant de travailler! Cela n'empêchera pas l'Etat de reconduire un demandeur d'asile à la frontière si sa demande est rejetée.
- Il faut que les gens qui viennent en France pour travailler aient en face d'eux un travail. C'est pour cela que depuis quinze ans, nous proposons de nous inspirer du modèle canadien pour voter chaque année au Parlement des quotas sur les métiers en tension.


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